Modèle de calcul du Quotient Familial
-> Sur l’avis d’impôt de l’année N (impôt sur les revenus de l’année N-1) prendre la ligne « Revenu Fiscal de Référence ».
-> Diviser le montant de cette ligne par le nombre d’enfants à charge, augmenté du chiffre 2 (qui représente les parents quelle que soit la situation familiale).
Le Quotient familial est le résultat de cette division : vous pouvez donc vous situer dans l’une des catégories de la grille ( cf tarifs dans documents téléchargeables).
Pour bénéficier des tranches A, B, C ou D, il est impératif de nous joindre une copie de votre avis d’imposition. Sans cette copie, c’est le tarif E qui sera appliqué.
N.B. : l’année N étant l’année de début de l’année scolaire.
CANTINE
Le montant annuel, pour le repas et le forfait correspondant à la rémunération du personnel de cantine, sera pour un enfant déjeunant :
– 4 jours par semaine : 772,00 € par an (Cycle 1 et 2) 820,00 € par an (Cycle 3)
– 3 jours par semaine : 642,00 € par an (Cycle 1 et 2) 690,00 € par an (Cycle 3)
– 2 jours par semaine : 472,00 € par an (Cycle 1 et 2) 479,00 € par an (Cycle 3)
– 1 jour par semaine : 256,00 € par an (Cycle 1 et 2) 264,00 € par an (Cycle 3)
Repas occasionnel 7,40€ (Cycle 1 et 2) et 7,60€ (Cycle 3), merci de régler le jour même
GARDERIE
– 7 ou 8 fois par semaine : 495,00€ par an
– 5 ou 6 fois par semaine : 370,00€ par an
– 3 ou 4 fois par semaine : 250,00€ par an
– 2 fois par semaine : 128,00€ par an
– 1 fois par semaine : 70,00€ par an
(4,90€ pour chaque garderie occasionnelle, merci de régler le jour même)
