Modèle de calcul du Quotient Familial
-> Sur l’avis d’impôt de l’année N (impôt sur les revenus de l’année N-1) prendre la ligne « Revenu Fiscal de Référence ».
-> Diviser le montant de cette ligne par le nombre d’enfants à charge, augmenté du chiffre 2 (qui représente les parents quelle que soit la situation familiale).
Le Quotient familial est le résultat de cette division : vous pouvez donc vous situer dans l’une des catégories de la grille ( cf tarifs dans documents téléchargeables).
Pour bénéficier des tranches A, B ou C, il est impératif de nous joindre une copie de votre avis d’imposition. Sans cette copie, c’est le tarif D qui sera appliqué.
N.B. : l’année N étant l’année de début de l’année scolaire.
CANTINE
Le montant annuel, pour le repas et le forfait correspondant à la rémunération du personnel de cantine, sera pour un enfant déjeunant :
– 4 jours par semaine : 784,00 € par an (Cycle 1 et 2) 833,00 € par an (Cycle 3)
– 3 jours par semaine : 652,00 € par an (Cycle 1 et 2) 701,00 € par an (Cycle 3)
– 2 jours par semaine : 479,00 € par an (Cycle 1 et 2) 487,00 € par an (Cycle 3)
– 1 jour par semaine : 260,00 € par an (Cycle 1 et 2) 268,00 € par an (Cycle 3)
Repas occasionnel 7,50€ (Cycle 1 et 2) et 7,70€ (Cycle 3), merci de régler le jour même
GARDERIE
– 7 ou 8 fois par semaine : 505,00€ par an
– 5 ou 6 fois par semaine : 378,00€ par an
– 3 ou 4 fois par semaine : 255,00€ par an
– 2 fois par semaine : 131,00€ par an
– 1 fois par semaine : 72,00€ par an
(5,00€ pour chaque garderie occasionnelle, merci de régler le jour même)
